Max Roustan
Président du Pôle Métropolitain Nîmes-Alès

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et européenne sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés : la reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

En application de la loi informatique et libertés n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande en ligne à l’administrateur du site.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, le Pôle Métropolitain Nîmes-Alès décline toute responsabilité concernant un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure : difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le Pôle Métropolitain Nîmes-Alès pourra interrompre le site.

Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous nous adresserez par mail.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.nimes-ales.fr est autorisé à la condition expresse que vous nous en avertissiez via notre formulaire de contact.

Le Pôle Métropolitain Nîmes-Alès ne peut, en aucun cas, être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.nimes-ales.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Conception et réalisation du site : Direction de la communication d’Alès Agglomération.

Base de données, slide et pages Vie étudiante : Agence d’Urbanisme région nîmoise et alésienne.

Photos : Alès Agglomération, Nîmes Métropole, Ecole des Mines d’Alès, DR.

Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, le Pôle Métropolitain Nîmes-Alès vous informe que vous disposez :

• d’un droit d’accès aux données et aux informations concernant le traitement des données qui vous concernent,
• d’un droit d’opposition au traitement des données qui vous concernent,
• d’un droit de rectification des données des données qui vous concernent,
• d’un droit à l’effacement (ou droit à l’oubli) des données qui vous concernent,
• d’un droit à la limitation du traitement des données qui vous concernent,
• d’un droit à la portabilité des données des données qui vous concernent,
• d’un droit d’opposition aux décisions individuelles automatisées et profilage,
• d’un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle eu égard aux données qui vous concernent.

Pour toute information ou exercice de vos droits RGPD et Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par les services du Pôle Métropolitain Nîmes-Alès, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :

• Par courriel : dpo@alesagglo.fr
• Par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :

  Alès Agglomération,
  A l’attention du délégué à la protection des données (DPO)
  Bâtiment ATOME,
  2 rue Michelet,
  30105 Alès Cédex